Bien vivre ensemble

Les règles de bon voisinage

Je respecte le règlement intérieur (consultable en cliquant ici)
Je préserve les espaces verts et les espaces extérieurs de ma résidence.
Je m’assure que mon animal domestique ne cause pas de nuisance.
Je gare mon/mes véhicule(s) sur les aires de stationnement prévus, ou sur ma propre place de parking ou dans mon garage.
Je jette tous mes déchets directement dans une poubelle.

Les troubles de voisinage

J’adopte les bons comportements :

Je n’ai pas le droit de gêner mes voisins, ni le jour, ni la nuit.
Dans mon logement, j’évite de porter des chaussures à talons pour ne pas gêner mon voisin.e du dessous.
J’évite de courir dans l’appartement.
Je m’habitue à ne pas crier.
J’évite les déplacements bruyants des chaises et d’autres meubles
Je modère le son de ma télévision et de ma chaîne Hi-Fi.
J’achète des appareils électroménagers silencieux et je ne les fais pas fonctionner la nuit.
Je bricole à des horaires acceptables par tous.
Je ne claque pas les portes.
Je descends les escaliers sans faire trop de bruit.
J’apprends à mon chien à ne pas aboyer inconsidérément.
J’évite les fêtes et réceptions bruyantes, tardives et répétées. Pour les exceptions, n’hésitez pas à prévenir vos voisin.es.

Avant que les choses ne se dégradent trop, vous pouvez agir !
Discutez-en avec votre voisin.e : Expliquez en quoi son comportement vous gêne. Cette première discussion permet souvent de régler le différend et de soulever un malentendu (votre voisin.e rencontre peut-être des problèmes passagers).

Le trouble persiste ?

Parlez-en à votre gardien-ne ! Il/Elle peut faire un premier rappel du règlement intérieur. Il/Elle enregistrera votre signalement et déclenchera une enquête de proximité.

Le trouble s’aggrave ?

L’enquête de proximité a permis de mieux identifier la nature des troubles.

Deux situations :

il s’agit d’un trouble persistant et difficile entre voisins : la Direction territoriale vous oriente vers le Médiateur de la République.
il s’agit d’un trouble collectif subi par un ensemble de voisins : la Direction territoriale convoque le ou les fauteur(s) de troubles et rappelle les règles du bien vivre ensemble. Si cette rencontre ne suffit pas, une confrontation peut être organisée à la Direction territoriale.

Le règlement à l’amiable ne fonctionne pas ?

Dans le cadre du trouble subi par plusieurs personnes, la Direction territoriale constitue un dossier comprenant les différents signalements, et le transmet au service contentieux pour un passage en commission sociale ou siègent des représentants du Conseil d’Administration. Ils peuvent, en fonction des éléments du dossier, décider d’engager une procédure contentieuse en vue de la résiliation du bail.

La propreté, l’affaire de tous

Elle relève de gestes simples au quotidien. Les paliers et couloirs sont des espaces communs. Il est donc interdit de fumer dans les halls, montées d’escaliers…

Le stationnement

J’adopte les bons comportements :

Je laisse les voies d’accès libres afin de faciliter le passage des véhicules d’urgence (pompiers, ambulances, police) ainsi que les camions de ramassage des ordures ménagères.
Je veille à être correctement positionné sur votre emplacement de parking et à ne pas chevaucher les places mitoyennes.
Je ne stationne pas sur les pelouses.
Lorsque j’effectue des réparations sur mon véhicule, je veille à ne pas engager la sécurité des habitants.
Je ne laisse pas mon véhicule stationné de façon permanente.

Quelles sont les sanctions encourues ?
En cas de non-respect des règles de stationnement et en fonction de la gravité des faits, Est Ensemble Habitat peut, dans un premier temps, procéder à l’enlèvement du véhicule, et si les faits se répètent, entamer une procédure de résiliation du bail.