Décisions du Comité Exécutif

Vous trouverez dans cet espace les décisions du Comité Exécutif d'Est Ensemble Habitat.

AccueilDécisions du Comité Exécutif

D2026 007 Portant délégation de signature du directeur général

D2026 006 Portant délégation de signature du directeur général

D2026 005 Portant délégation de signature du directeur général

D2026 004 Portant délégation de signature du directeur général

D2026 003 Portant délégation de signature du directeur général

D2026 002 Portant délégation de signature du directeur général

D2026 001 Exercice du droit de préemption urbain délégué par Est Ensemble